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DMI 9211796

DMI / LPP (dispositifs médicaux) — fichier du 2026-09-11

vhp, pous. ou fauteuil, >= 16 ans, dossier et/ou siege inclinabl,avp conseil

titre lpp
Titre 4
libelle titre
vehicules pour handicapes physiques
chapitre
vehicules divers
section
poussettes et fauteuils roulants a pousser
statut
hors liste en sus