CSAR 09M02
CSAR 2026 (actes de réadaptation, nouveau catalogue) — fichier du 2026-09-09
Mise à disposition et adaptation initiale de dispositif médical de type orthèse
- chapitre
- 09
- libelle chapitre
- Appareillage
- objectif
- mise à disposition d'appareillage
- modalite collective autorisee
- non
- modulateurs autorises
- L3, QQ
- anciens codes csarr
- PEM+049, PEM+258, ZAM+044, ZAM+290, ZAM+294, ZBM+100, ZBM+131, ZBM+209, ZBM+300, ZBM+484, ZCM+158, ZDM+101, ZDM+139, ZDM+214, ZDM+236, ZDM+383, ZDM+464, ZEM+008, ZEM+037, ZEM+040, ZEM+047, ZEM+089, ZEM+129, ZEM+133, ZEM+205, ZEM+258, ZEM+331, ZEQ+120, ZEQ+203, ZZM+216
- libelles csarr correspondants
- PEM+049 Fabrication d'un appareil de maintien en position assise pour fauteuil roulant | PEM+258 Fabrication sur moulage d'une coquille de verticalisation ou de maintien assis | ZAM+044 Fabrication sur moulage d'une minerve | ZAM+290 Fabrication sur moulage de casque ou de protège tête | ZAM+294 Fabrication sur mesure d'une minerve | ZBM+100 Fabrication sur mesure d'un corset | ZBM+131 Fabrication d'un appareil d'immobilisation ou de posture thoracobrachial en plâtre ou en résine | ZBM+209 Fabrication d'un appareil d'immobilisation ou de posture du tronc en plâtre ou en résine | ZBM+300 Fabrication sur moulage d'un corset, sur cadre de Cotrel | ZBM+484 Fabrication sur moulage d'un corset | ZCM+158 Fourniture de corset coutil | ZDM+101 Fabrication sur moulage d'une orthèse non articulée du membre supérieur | ZDM+139 Fabrication d'un appareil d'immobilisation ou de posture du membre supérieur en plâtre ou en résine | ZDM+214 Fabrication sur mesure d'une orthèse dynamique du membre supérieur avec 1 élément moteur | ZDM+236 Fabrication sur mesure d'une orthèse statique du membre supérieur | ZDM+383 Fabrication sur mesure d'une orthèse dynamique du membre supérieur avec plusieurs éléments moteurs | ZDM+464 Fabrication sur moulage d'une orthèse articulée du membre supérieur | ZEM+008 Fabrication d'orthèse de comblement de la plante du pied [orthèse plantaire de comblement] | ZEM+037 Fabrication sur moulage d'une orthèse non articulée du membre inférieur | ZEM+040 Fabrication d'un appareil d'immobilisation ou de posture du membre inférieur en plâtre ou en résine | ZEM+047 Fabrication d'orthèse thermosoudée et thermoformée de la plante du pied [orthèse plantaire thermoformée et thermosoudée] | ZEM+089 Fabrication d'orthèse thermoformée de la plante du pied [orthèse plantaire thermoformée] | ZEM+129 Fabrication d'orthèse thermosoudée de la plante du pied [orthèse plantaire thermosoudée] | ZEM+133 Fabrication d'une orthèse de posture, de comblement ou de protection d'orteil [Orthoplastie] | ZEM+205 Fabrication sur mesure d'une orthèse du membre inférieur | ZEM+258 Fabrication d'orthèse de la plante du pied [orthèse plantaire] | ZEM+331 Fabrication sur moulage d'une orthèse articulée du membre inférieur | ZEQ+120 Évaluation secondaire de l'adaptation d'orthèse de plante du pied [orthèse plantaire] | ZEQ+203 Évaluation secondaire de l'adaptation d'orthèse de posture, de comblement ou de protection d'orteil [orthoplastie] | ZZM+216 Fabrication ou fourniture de dispositif d'aide au maintien de la posture verticalisée ou allongée