CIM10 Z998
CIM-10 (diagnostics) — fichier du 2026-09-11
Dépendance envers d'autres machines et appareils auxiliaires
- categorie
- Z99
- chapitre
- Facteurs influant sur l'état de santé et motifs de recours aux services de santé
- groupe
- Z80-Z99
- libelle groupe
- Sujets dont la santé peut être menacée en raison d'antécédents personnels et familiaux et de certaines affection
- type mco
- 0 - DP/DR/DA autorisés
- type smr
- ONO
- type psy
- 0
- statut
- actif
- inclusions et notes cocoa
- Ventilation nocturne pour syndrome d’apnée du sommeil – voir également Z99.1+1 | Ventilation nocturne pour syndrome d’apnée du sommeil | Le code de la ventilation nocturne est Z99.8 et non pas Z99.1+1 car la ventilation par masque nasal concerne un respirateur et son code n’est pas approprié | RAPPORT ANNUEL RELATIF AUX CAMPAGNES DE CONTRÔLE 2011 – 2015, avril 2017, p.24 imp Z99.9 Dépendance envers une machine et un appareil auxiliaire, sans précision | CHAPITRE XXII | Ce chapitre comprend les groupes suivants : | U00–U49 Codage provisoire d’affections nouvelles d’étiologie incertaine | U82–U85 Résistance aux médicaments antimicrobiens et antinéoplasiques | U90-U99 Autres codes d’utilisation particulière | Codage provisoire d’affections nouvelles d’étiologie incertaine (U00–U49) | CODES OMS RÉSÉRVÉS À UN USAGE URGENT | Les codes U00-U49 sont utilisés par l’OMS pour une attribution provisoire à de nouvelles maladies d’étiologie incertaine. Pour les situations où de nouveaux problèmes de santé surviendraient et nécessiteraient d’être identifiés et suivis de manière urgente dans les systèmes d’information, l’OMS a retenu 10 codes d’attente dans la catégorie U07. | Ces catégories et sous-catégories doivent être disponibles dans tous les systèmes électroniques à tout moment et utilisées, sans délai, selon les instructions de l’OMS adaptées au PMSI et publiées sur le site de l’ATIH. Ces codes, dont le libellé d’attente est Usage urgent | U07.–, sont intégrés à la liste des codes utilisables dans les recueils PMSI. Cependant, en l’absence de consignes spécifiques données par l’OMS, leur utilisation est proscrite et conduit à un groupage en erreur. En 2020, les consignes OMS données pour les codes en lien avec la crise sanitaire permettent d’utiliser ces codes spécifiques, sans groupage en erreur. | Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie – BO du 29 avril 2026, p. 83 | IDENTIFICATION DU POLYHANDICAP LOURD | Le polyhandicap se définit par l’association de quatre critères : | • une déficience mentale profonde ou une démence sévère | | • un trouble moteur à type de paralysie partielle ou totale, d’ataxie, de tremblements sévères, de dyskinésie ou de dystonie | | • une mobilité réduite conséquence du trouble moteur | | • une restriction extrême de l’autonomie caractérisée par la dépendance permanente envers une tierce personne ou un appareil. | Pour permettre l’identification du polyhandicap lourd dans les recueils d’informations du PMSI, quatre listes de codes de la CIM–10 ont été élaborées sous le contrôle de la Société française de pédiatrie et de la Société française de neuropédiatrie : | • liste 1 : déficiences mentales ou psychiatriques sévères (codes du chapitre F) | • liste 2 : troubles moteurs (codes du chapitre G, Q et R) | • liste 3 : critères de mobilité réduite (codes des chapitres R et Z) | • liste 4 : restrictions extrêm […]