CIM10 Z768

CIM-10 (diagnostics) — fichier du 2026-09-11

Sujet ayant recours aux services de santé dans d'autres circonstances précisées

categorie: Z76
chapitre: Facteurs influant sur l'état de santé et motifs de recours aux services de santé
groupe: Z70-Z76
libelle groupe: Sujets ayant recours aux services de santé pour d'autres motifs
type mco: 3 - interdit en DP/DR (utilisable en DA)
type smr: NNN
type psy: 3
statut: actif
inclusions et notes cocoa: Subdivisions d’une sous-catégorie inexistante : l’ATIH a créé les subdivisions Z76.800, Z76.850 et Z76.880 de la sous-catégorie Z76.80… qui n’existe pas. En toute rigueur les codes auraient dû être respectivement | Z76.80, Z76.85 et Z76.88 ou à la rigueur Z76.8+0, Z76.8+5 et Z76.8+8 | Z76.800 [RCP] ayant établi la complexité d’une infection ostéoarticulaire | Afin d’identifier les patients atteints d’une infection ostéo-articulaire (IOA) complexe [Instruction n°DGOS/PF2/2010/466 du 27 décembre 2010 relative au dispositif de prise en charge des infections ostéo- articulaires complexes] Z76.800 Sujet ayant recours aux services de santé après une réunion de concertation pluridisciplinaire [RCP] ayant établi la complexité d’une infection ostéo-articulaire doit être enregistré comme | DA dès lors que le patient a fait l’objet d’une réunion de concertation pluridisciplinaire [RCP) visée par un centre interrégional de référence ayant confirmé le caractère complexe de l’IOA. Même si une seule RCP a été réalisée, Z76.800 doit être saisi dans les RUM de tous les séjours ultérieurs du patient motivés par la prise en charge de l’IOA. | Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie – BO du 29 avril 2026, p. 101 | Z76.850 Enfant recevant du lait provenant d’un lactarium | Pour identifier les nouveau-nés recevant du lait d’un lactarium, Z76.850 Enfant recevant du lait provenant d’un lactarium doit être enregistré comme DA dans le RUM de leur séjour. | Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie – BO du 29 avril 2026, p. 101 | Z76.880 ailleurs imp Z76.9 Sujet ayant recours aux services de santé dans des circonstances non précisées | Sujets dont la santé peut être menacée en raison d’antécédents personnels et familiaux et de certaines affections (Z80-Z99) | À l’exclusion de dépistage spécial, autre examen ou investigation en raison d’antécédents familiaux ou personnels (Z00-Z13) examen de contrôle (Z08-Z09) mise en observation ou intervention au cours de la grossesse en raison d’un risque d’atteinte du fœtus (O35.-) soins de contrôle médicaux et de convalescence (Z42-Z51, Z54.-) | Aunis p.130 : les catégories Z80 à Z84 permettent de coder les antécédents familiaux de maladies, classées selon leur nature (maligne, trouble mental…). | Ex : un homme dont le père est décédé d’un cancer du côlon veut s’assurer qu’il est indemne de cette maladie, ce que confirment les examens. Il n’est pas atteint de cancer du côlon, on ne code donc pas cette maladie. Il ne présente aucun symptôme, seule l’affection paternelle a motivé les investigations : on ne peut donc pas non plus utiliser un code du chapitre XVIII. Le codage est Z80.0-. | Chez le même homme les examens ont montré des polyadénomes coliques : le codage est D12.- complété par Z80.0-. | Catég […]