CIM10 G09

CIM-10 (diagnostics) — fichier du 2026-09-09

Séquelles d'affections inflammatoires du système nerveux central

categorie

G09

chapitre

Maladies du système nerveux

groupe

G00-G09

libelle groupe

Maladies inflammatoires du système nerveux central

type mco

4 - interdit en DP, DR et DA

type smr

NOO

type psy

1

statut

actif

cma mco niveau (cocoa)

2

inclusions et notes cocoa

Note La catégorie G09 doit être utilisée pour définir des affections classées à l’origine en G00-G08 (c’est-à-dire à l’exclusion de celles marquées d’un astérisque *) comme causes de séquelles, ces dernières pouvant être classées ailleurs. Le terme « séquelles » comprend des états précisés comme tels ou comme effets tardifs, ou présents une année ou plus après le début de l’affection causale. Pour l’utilisation de cette catégorie, se référer aux règles et instructions du Volume 2 concernant la morbidité et la mortalité. | Cette catégorie ne doit pas être utilisée pour signaler les maladies inflammatoires chroniques du système nerveux central. Coder ces affections comme des maladies inflammatoires du système nerveux central évolutives. | SÉQUELLES DE MALADIES ET DE LÉSIONS TRAUMATIQUES | La CIM–10 définit les séquelles comme des « états pathologiques stables, conséquences d’affections qui ne sont plus en phase active » (volume 2 page 28 ou 33). | Elle précise (ibid. page 101 ou 132) : « Si un épisode de soins se rapporte au traitement ou aux examens entrepris pour une affection résiduelle (séquelle) d’une maladie qui n’existe plus, on décrira la nature de la séquelle de manière exhaustive et on en donnera l’origine [...] ». | Page 106 ou 138 : « La CIM–10 fournit un certain nombre de catégories intitulées « Séquelles de... » (B90-B94, E64.–, E68, | G09, I69.–, O97, T90-T98, Y85-Y89) auxquelles s’ajoute O94 Séquelles de complications de la grossesse, de l’accouchement et de la puerpéralité, du fait de la mise à jour de 2003 (se reporter au site Internet de l’ATIH). Celles-ci peuvent être utilisées pour coder les conséquences des affections qui ne sont pas elles-mêmes présentes lors de l’épisode de soins, comme causes du problème justifiant les soins ou les examens. Le code retenu pour « affection principale » doit être celui qui désigne la nature des séquelles elles-mêmes, auquel on peut ajouter le code « Séquelles de… ». | Un délai « d’un an ou plus après le début de la maladie » est cité dans les notes propres à certaines catégories (G09, I69, | T90-T98, Y85-Y89, O94). Il n’y a pas lieu d’en tenir compte. Il concerne les règles de codage de la mortalité et son sens est indiqué aux pages 75 ou 101 du volume 2. Les situations concernées sont celles dans lesquelles il n’est pas identifié d’autre cause au décès. | La notion de séquelle doit être retenue et codée chaque fois qu’elle est explicitement mentionnée. Il n’appartient pas au responsable de l’information médicale ni au codeur de trancher entre le codage d’une maladie présente ou d’un état séquellaire. Ce diagnostic est de la compétence du médecin qui a dispensé les soins au patient. | Pour le codage d’une séquelle, conformément à la consigne de la CIM–10, on donne la priorité au code qui correspond à sa nature. Le code de séquelle est mentionné comme un diagnostic associé (se reporter au point 2 du chapitre précédent). | Exemples : | – salpingite tuberculeuse dix ans auparavant, res […]